1. Informations Générales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site L’Atelier Artisane l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

2. Identification de l’entreprise

• Nom de l’entreprise : L’Atelier Artisane

• Statut juridique : Entreprise Individuelle

• Nom du responsable : Carmen Nguyen-Cenalmor

• Siège social : 197 avenue Pierre Brossolette 92120 Montrouge

• SIRET : 514 176 684 00041

• Code APE : 9002Z

• Contact : contact@atelier-artisane.fr

3. Hébergeur du site

• Nom de l’hébergeur : OVH Sas

• Adresse : 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu présent sur le site www.atelier-artisane.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’Atelier Artisane.

5. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations recueillies via le site sont traitées de manière confidentielle. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, qu’il peut exercer en contactant L’Atelier Artisane à l’adresse suivante : contact@atelier-artisane.fr

6. Limitation de Responsabilité

L’Atelier Artisane s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

7. Liens Hypertextes

Le site L’Atelier Artisane peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, L’Atelier Artisane n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site L’Atelier Artisane est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l’auto-entreprise.

9. Contact

Pour toute question ou information sur le site, vous pouvez contacter L’Atelier Artisane à l’adresse suivante : contact@atelier-artisane.fr